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Éditeur du site
la patte de Sylvian – [forme juridique : ex. Entrepreneur individuel / Micro-entreprise / SASU]
Siège : 284 chemin de l'hospitalet 30140 Bagard - France
SIREN/SIRET : [●] – RCS/RM : [●] (si applicable)
TVA intracommunautaire : [●] (si applicable)
Directeur·rice de la publication : Tuil Clement
Contact : lapattedesylvian@gmail.com
Site : lapattedesylvian.com

Hébergeur
Shopify Inc., 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada
Support : https://help.shopify.com

Activité
Création et vente d’œuvres personnalisées (tableaux & dessins sur mesure) et, le cas échéant, produits non personnalisés.

Propriété intellectuelle
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Les visuels d’œuvres sont non contractuels ; de légères variations artistiques peuvent intervenir.

Médiation à la consommation
Après réclamation écrite restée sans solution, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur 

Droit applicable
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